top of page

Droit de Reproduction  et Propriété Intellectuelle

 

1 - Sauf mention contraire, Tout matériel contenu sur la site de Miss Cherry Glem (photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées…) est la propriété de Miss Cherry Glem / Guilaine Grémy.

2 - Toute personne qui recueille, imprime ou télécharge des informations diffusées sur le site de
Miss Cherry Glem ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

3 - Toute autre utilisation des éléments du site de
Miss Cherry Glem y compris la reproduction pour un but autre que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion, l’exploitation ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Miss Cherry Glem est strictement interdite.

4 - De même, toute reproduction ou représentation du site de
Miss Cherry Glem en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Miss Cherry Glem et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5 - Enfin, La vente des créations de Miss Cherry Glem ne transfère pas ses droits d'auteur. Toute utilisation, reproduction en partie ou en totalité, revente de ses créations sans l'accord écrit de Miss Cherry Glem et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Miss Cherry Glem Sur Hellocoton

Inscrivez-vous à notre liste de diffusion

Ne manquez aucune actualité

Créateurs d'ici France
La Manufacture Ephémère
Choisir mon artisan
Miss Cherry Glem Sur Obiz
bottom of page